Températures maximales et minimales sur le lieu de travail (2024)

La température sur le lieu de travail

La température sur le lieu de travail est une condition de travail quipeuvent affecter la santé des travailleurs, mais peut-être non seulement la température maximale et minimale qui peut exister sur le lieu de travail est importante, mais l'humidité et la vitesse de l'air peuvent jouer un rôle fondamental à connaîtrel'environnement thermique du lieu de travail.

LaLa principale réglementation de prévention des risques professionnels en Espagne est la loi 31/1995de la prévention des risques professionnels, cependant, cela ne détaille pas ce que doit être la température adéquate ou l'environnement thermique qui doit exister sur le lieu de travail.

Cette question est réglementée par laDécret royal 486/1997qui fixe les dispositions minimales de sécurité et de santé au travail, et plus particulièrement l'annexe III consacrée à"Conditions environnementales des lieux de travail".

Outre ledit arrêté royal, il est intéressantguide technique réalisé par le Ministère de l'Emploieffectuée en vertu de la première disposition finale dudit arrêté royal, qui établit que :"L'Institut National pour la Sécurité et l'Hygiène au Travail, (...) élaborera et tiendra à jour un Guide Technique pour l'évaluation et la prévention des risques liés à l'utilisation des lieux de travail"

Enfin, il y a certainsrecommandations faites par le ministère.

La température dans les lieux de travail fermés

Dans leslieux de travail fermés, c'est-à-dire que dans tout type de bureau ou de bureau, la température doit êtreentre 17 et 27 degrés.

Plus précisément, le guide technique recommande que la température optimale de l'air en hiver se situe entre 20 et 24 degrés, tandis qu'en été, elle se situe entre 23 et 26 degrés.

De plus, l'humidité relative sera comprise entre 30 et 70 pour 100, sauf dans les endroits où il y a des risques dus à l'électricité statique où la limite inférieure sera de 50 pour 100.

Enfin, les travailleurs ne doivent pas être exposés fréquemment ou en permanence à des courants d'air dont la vitesse dépasse les limites suivantes :

1. Travail en ambiance non chaude : 0,25 m/s.
2. Travail sédentaire en ambiance chaude : 0,5 m/s.
3. Travail non sédentaire en ambiance chaude : 0,75 m/s.

Ces limites ne s'appliqueront pas aux courants d'air expressément utilisés pour éviter le stress lors d'une exposition intense à la chaleur, ni aux courants de climatisation, pour lesquels la limite sera de 0,25 m/s en cas de travail sédentaire et de 0,35 m/s dans les autres cas. .

En outre, le renouvellement minimal de l'air dans les lieux de travail sera de 30 mètres cubes d'air pur par heure et par travailleur, en cas de travail sédentaire dans des environnements non chauds ou contaminés par la fumée de tabac, et de 50 mètres cubes, dans les autres cas, afin d'éviter l'environnement vicié et les odeurs désagréables

Au contraire,si des travaux légers sont effectués, la température doit être comprise entre 14 et 25 degrés.

Il n'est pas défini ce qu'on entend par travail léger, mais plutôt ce travail qui"la demande d'énergie métabolique est comprise entre 70 et 130 W/m2 (1,21 - 2,24 mètres)."

Postes de travail extérieurs ou lieux de travail ouverts

La réglementation, modifiée en 2023, établit que lorsque des travaux extérieurs sont effectuésou ces lieux de travailque, du fait de l'activité exercée,ils ne peuvent pas être fermésindiquant seulement que :"des mesures doivent être prises pour que les travailleurs puissent se protéger, dans la mesure du possible, des intempéries".

Également indiqué de manière un peu générique"Les mesures préventives comprendront l'interdiction d'effectuer certaines tâches pendant les heures de la journée où se produisent des phénomènes météorologiques défavorables, dans les cas où la protection due du travailleur ne peut être garantie d'une autre manière".

Dans le cas où l'Agence météorologique nationale notifie un avertissem*nt de phénomènes météorologiques défavorables de niveau orange ou rouge, et que la protection des travailleurs ne peut être garantie, il sera obligatoire d'adapter les conditions de travail, y compris la réduction ou la modification des heures de développement de le jour prévu

Enfin, bien qu'il soit clair qu'il s'agit d'un travail extérieur, la réglementation ne définit pas ce qui doit être considéré comme un lieu fermé ou ouvert.

En ce sens, comme la jurisprudence l'a considéré, les locaux fermés ont été considérés :

• un entrepôt de fret et de distribution dont les portes s'ouvrent à une certaine fréquence (STSJ Valence du 20/09/17 rec. 3107/2015), o
• un lieu de travail où s'effectue le chargement et le déchargement avec des camions ou des camionnettes, sans véhicules garés devant les portes, car les portes pourraient être fermées en réponse à des circonstances particulières (STSJ Cataluña Salle du Contentieux du 27-6-13 rec. 124/13)

Quoi qu'il en soit, dans ce type d'environnement, il faut éviter les températures et l'humidité extrêmes, ainsi que leurs changements brusques.

Températures extrêmes sur le lieu de travail

En relation avec ce qui précède,il n'y a pas de règlementqui permet d'évaluer l'exposition dans des endroits où la température est extrême.

Cependant, le guide technique réalisé par le Ministère de l'Emploi analyse en annexe 4 lesenvironnements thermiques extrêmes, considérant comme tels ceux qui impliquent la difficulté du corps humain à maintenir une température non supérieure à 38 degrés dans des conditions de température élevée et/ou d'activité physique élevée ou non inférieure à 36 degrés dans un environnement thermique de froid extrême.

Options des travailleurs, puis-je quitter le travail?

Tout d'abord, et en première option, peut-être que la meilleure méthode de protection contre un défaut d'entreprise est laplainte à l'inspection du travail qu'ici nous expliquons comment le faire.

Celui-ci peut se rendre personnellement sur le lieu de travail pour, en plus d'imposer les sanctions qu'il juge appropriées, contraindre l'entreprise à se conformer à la législation en vigueur.

En outre, les procès-verbaux d'infraction et les procès-verbaux établis par l'inspection du travail jouissent d'une présomption de véracité quant aux faits vérifiés directement par l'inspecteur faisant fonction.

Deuxièmement, il faut analysers'il est possible de quitter le travailface à un réel danger pour la santé.

L'article 21 de la loi sur la prévention des risques professionnels autorise les travailleurs à quitter leur emploi et à interrompre leur activité lorsqu'ils estiment que ladite activité comporte un risque grave et imminent pour leur vie ou leur santé.

La notion de"risque grave et imminent (+INFO)"car leur vie ou leur santé est une question quelque peu subjective qui doit être analysée dans chaque cas de manière concrète, en tenant compte de la situation particulière de chaque travailleur et de son état de santé en question.

À titre d'exemple, en 2004, le même tribunal a examiné l'action de deux travailleurs qui ont interrompu leur activité lorsque la température sur le lieu de travail était de 4 degrés admissible, cependant, un an plus tard, le même comportement n'a pas été jugé approprié lorsque la température sur le lieu de travail a fluctué entre 9 et 10 degrés, comme indiqué par leJugement du TSJ de Navarre du 31 octobre 2005.

Conséquences pour l'entreprise

En premier lieu, l'inspection du travail peut sanctionner l'entreprise, et peut être lemanque de léger à très grave selon le risqueen fonction de la gravité et du risque pour les travailleurs conformément au décret législatif royal 5/2000, du 4 août, qui approuve le texte révisé de la loi sur les infractions et les sanctions dans l'ordre social.

Étant la faute selon la gravité, le montant peut varier et aller de 45 euros à près d'un million.

Deuxièmement, une protection inadéquate de la santé des travailleurs peutprovoquer des maladies professionnellescela peut même conduire à des incapacités permanentes pour lesquelles il peut y avoir des responsabilités de l'entreprise.

En ce sens, lorsqu'il existe un lien de causalité entre la maladie et l'absence de mesures de protection pour la prévention des risques professionnels, il peut êtreréclamer un supplément de prestationcomme c'est le cas duArrêt du TSJ de Catalogne du 18 juillet 2016dérivé d'une maladielipoatrophie semi-circulairequi a été causé par des facteurs environnementaux sur le lieu de travail.